Les outils au service du foncier agricole :
Etat des lieux et bilan dans le Morbihan

Contexte :

Les terres agricoles subissent depuis de nombreuses années de fortes mutations. Concurrencées et gagnées par les espaces urbanisées et anthropiques dans certaines zones, elles peuvent également, faute d'exploitant, être délaissées dans d'autres secteurs.

Afin de mieux maîtriser ces évolutions, et d’apporter des réponses en terme de gestion du foncier agricole, plusieurs outils et/ou organismes dédiés à ces tâches, ont été mis successivement en place à l'échelon départemental ou régional, avec des objectifs opérationnels distincts.

En tant qu'acteur de l'aménagement du territoire, le Département du Morbihan a pour projet de mettre en place un observatoire du foncier. En collaboration avec l'Observatoire Départemental de l'Environnement du Morbihan, il souhaite connaître plus précisément le fonctionnement des outils déjà existants en lien direct ou indirect avec cette problématique.

Objectifs du stage :

L'objectif du stage est, dans un premier temps, de faire un état des lieux des différents outils et organismes intervenant en matière de foncier agricole sur le département, et d'en préciser les objectifs, le fonctionnement et les résultats.

Dans un second temps, l'étude dresserait un bilan des différentes actions engagées, la complémentarité et, le cas échéant, le recouvrement des interventions des différents outils/organismes identifiés. Enfin dans un troisième temps, des recommandations pour la mise en œuvre d’indicateurs de suivi des évolutions, et pour une meilleure articulation des dispositifs d’intervention existants pourront être proposés.

Ce stage comprendra plusieurs étapes :

• Identification de l'évolution et des enjeux en termes de foncier agricole dans le Morbihan ;
• Recherche des différents outils et organismes impliqués dans le Morbihan et analyse de l'existant, hors département ;
• Bilan des actions morbihannaises ;
• Propositions en matière de calcul d'indicateurs de suivi et d’articulation des dispositifs d’intervention

Organisme d'accueil :

Observatoire Départemental de l'Environnement du Morbihan (ODEM)

5, rue du Cdt Charcot

56000 VANNES

Tél : 02.97.54.16.35

http://www.odem.fr

Partenaires :

Le stage sera mené en étroite collaboration avec la Direction de l’Agriculture, de l’Environnement et du Cadre de Vie du Conseil Général du Morbihan.

Il nécessitera en outre des échanges avec divers acteurs du foncier (Services du Conseil Général, Chambre d'agriculture, SBAFER, DDEA...)

Conditions du stage :

• Indemnisation et frais de déplacement : selon les conventions en cours pour les stages
• Durée : de quatre à six mois (à préciser selon la formation)
• Conditions matérielles : mise à disposition d'un bureau, de matériels informatiques et téléphoniques, et d'un centre de ressources bibliographiques. Voiture de service pour les déplacements.

Aptitudes et compétences souhaitées :

• Connaissance (juridique, fonctionnement…) du foncier agricole et des outils et organismes intervenants.
• Maîtrise des outils informatiques de bureautique et de cartographie (SIG).

Formations envisagées :

Licence 3, master 1 ou master 2 dans les domaines de l’aménagement rural, du droit et de l'environnement .

Dépôt des candidatures :

Adresser, par courrier postal uniquement, votre candidature (CV et lettre de motivation), accompagnée d'une plaquette de présentation de la formation, avant le 25 février 2010 à :

Monsieur le Président

Observatoire Départemental de l'Environnement du Morbihan

5, rue du commandant Charcot

56000 VANNES

Contacts :

Franck DANIEL (f.daniel@odem.fr) ou Jean-Louis BELLONCLE (jl.belloncle@odem.fr)

Tél : 02.97.54.16.35

Site Internet : http://www.odem.fr

Vous pouvez télécharger l'offre de stage au format PDF : odem2010_foncier_agricole.pdf (224 Ko)

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